Marque expirée - Marque en non vigueur

Cumul'eau
JOEL PERENON
CHRISTINE RAKINSKI

Numéro de dépôt :
3694290
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/11/2019
Cumul\'eau de JOEL PERENON

Présentation de la marque Cumul'eau

Déposée le 27 novembre 2009 par JOEL PERENON et CHRISTINE RAKINSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Cumul'eau »

Les déposants sont JOEL PERENON domicilié(e) 1844 QUARTIER BEAUMARRAN - 83136 - MEOUNES LES MONTRIEUX - France et CHRISTINE RAKINSKI domicilié(e) 1844 QUARTIER BEAUMARRAN - 83136 - MEOUNES LES MONTRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL PERENON domicilié(e) 1844 QUARTIER BEAUMARRAN - 83136 - MEOUNES LES MONTRIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cumul'eau est expirée depuis le 27 novembre 2019.


JOEL PERENON - 1844 QUARTIER BEAUMARRAN - 83136 - MEOUNES LES MONTRIEUX - France

CHRISTINE RAKINSKI - 1844 QUARTIER BEAUMARRAN - 83136 - MEOUNES LES MONTRIEUX - France


JOEL PERENON - 1844 QUARTIER BEAUMARRAN - 83136 - MEOUNES LES MONTRIEUX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.